Ltd. "Volgodonsk electromechanical plant" Exporter Address *** Importer Name *** Importer Name EN *** Importer Address *** Manufacturer Name. LLC "YARPOLIMERSNAB" HS Code. . Product Desciption. SHEET MATERIAL vulcanized, nonporous, maslobenzostojky RUBBER: tehplastiny 2F1MBSC FOR MANUFACTURING ELASTIC ELEMENT CLUTCH TOTAL GOST 733890. LLC .
· Un mémorandum d'accord a été signé le 25 juin 2021 à Yaoundé, entre les ministres des Transports, Jean Ernest Masséna Ngalle Bibehe et celui des Mines Gabriel Dodo Ndoke, avec AustSino Resources Group Limited et Bestway Finance Limited, partenaires privés du projet. Georges Semey Envoyer un courriel 26 juin 2021 Dernière mise à jour: 24 septembre 2021. 3 498 2 minutes de lecture ...
Translations in context of "Mémorandum d'accord sur" in FrenchEnglish from Reverso Context: mémorandum d'accord sur le règlement, mémorandum d'accord sur le règlement des différends
Translations in context of "Mémorandum d'accord fixe" in FrenchEnglish from Reverso Context: Le Mémorandum d'accord fixe les modalités de mise en œuvre du projet d'assistance de l'ONU à la Commission, de gestion de ses ressources, de liquidation de ses biens à sa dissolution ainsi que les rôles de l'ONU et d'autres partenaires.
Ikea Wholesale Ltd. contre. Commissioners of Customs Excise (demande de décision préjudicielle, introduite par ... () (JO L 336, p. 1). L'annexe 2 de l'accord instituant l'OMC contient le mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends. Conformément à ce mémorandum, un organe de règlement des différends a été institué.
Translations in context of "Ce mémorandum d'accord" in FrenchEnglish from Reverso Context: Ce mémorandum d'accord dispose que les ressortissants afghans .
Avant d'exécuter chacun des accords, Orkla a demandé à la Commission une dérogation conformément à l'article 7, paragraphe 3, du règlement n o 139/2004. Elle a souligné que, en raison du faible volume d'actions d'Elkem librement accessible, il ne serait pas difficile de manipuler à la hausse le prix de ces actions. Six jours après avoir reçu la demande d'Orkla, la ...
Liste des accords de l'Agence. Accord de partenariat entre l'Agence Tunisienne de Coopération Technique et SEAWELD ENGINEERINGLTD. Accord de coopération entre et l'Agence Tunisienne de Coopération Technique et les Chambres de Commerce et d'Industrie Tunisiennes et néerlandaise, juillet 2018. Mémorandum d'accord entre l'Agence Tunisienne ...
Cette spécificité du lien avec les échanges internationaux est notamment illustrée par le fait que le mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends, qui constitue l'annexe 2 de l'accord instituant l'OMC et s'applique à l'accord ADPIC, autorise, en vertu de son article 22, paragraphe 3, la suspension de concessions de manière ...
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inspections take place on board foreign merchant ships in the Paris MoU ports, ensuring that these ships meet international safety, security and environmental standards, and that crew members have adequate living and working conditions
Translations in context of "MA Mémorandum d'accord conclu" in FrenchEnglish from Reverso Context: MA Mémorandum d'accord conclu entre l'Afrique du Sud, le Botswana, le Lesotho et le Swaziland.
Translations in context of "mémorandum d'accord relatif" in FrenchEnglish from Reverso Context: Ces deux organes ont signé un mémorandum d'accord relatif à ce mécanisme.
· Rosatom et Electronuclear ont signé un protocole d'accord sur le nucléaire en marge de la conférence générale de l'IAEA. Le mémorandum a été signé par Kirill Borisovich Komarov, premier directeur général adjoint et directeur du département de Développement et affaires internationales de Rosatom, et par le président d' Electronuclear, Leonam dos Santos Guimarães.
Aspects juridiques du mémorandum hellénique Revue d' intégration européenne 1983, σελ.7193 6. L' effet direct des accords internationaux de la Communauté Cahiers de droit européen 1984, σελ.1553 7. Το σχέδιο της ομοιόμορφης εκλογικής διαδικασίας για την άμεση εκλογή των μελών του Ευρωπαϊκού Κοι
· – Mémorandum d'accord entre Attijariwafa bank et GCB BANK Ltd, signé par le PDG Attijari Wafa Bank, Mohammed Elkettani, et le Directeur général GCB Limitted, Sarpong.
(2) Le 12 juin 2013, le producteurexportateur chinois Jinan Meide Castings Co., Ltd, a introduit, devant le Tribunal de l'Union européenne, un recours en annulation du règlement (UE) n o 430/2013 dans la mesure où il lui est applicable. Le 30 juin 2016, le Tribunal a conclu dans son arrêt que les droits de la défense de Jinan Meide avaient été violés et il a annulé le règlement ...
Translations in context of "Mémorandum d'accord définit" in FrenchEnglish from Reverso Context: Le Mémorandum d'accord définit les arrangements institutionnels entre le Secrétariat de l'ozone du PNUE et l'OMM concernant l'alloion des ressources du Fonds d'affectation spéciale.
· Signature du mémorandum d'accord de la seconde phase du projet d'appui à la réintégration des personnes retournées et à la cohésion sociale Abidjan le 12 juillet 2019.
· On en sait un peu plus sur le protocole d'accord signé le 26 juin 2021, entre l'entreprise Rwandaise Dither Ltd et celle de la RDC la Sakima, en présence de Félix Tshisekedi et de Paul Kagame. D'après le mémorandum d'entente que a consulté, les deux parties se sont engagées à créer dans les prochains jours (en 2022) une jointventure (société commune) pour ...
Aer Lingus Group est la société holding d'Aer Lingus Ltd (ciaprès, prises ensemble, « Aer Lingus »), une compagnie aérienne basée en Irlande qui assure des vols réguliers à partir ou à destination des aéroports de Dublin, de Cork et de Shannon. 6 Ryanair Holdings plc (ciaprès « Ryanair ») est une société cotée en bourse qui assure des vols réguliers dans 40 pays, y ...
